Le club paye les licences au CODEP et le CODEP paye l'ensemble des licences à la Fédération dans un Groupement quand la Fédération déclenche les Prélèvements.
Prélèvement = Groupement - Reversement.
Groupement = Montant total des Licences prises depuis le dernier Prélèvement
Reversement = Montant total des Avoirs émis par la Fédération depuis le dernier Prélèvement
Prélèvement = Montant total des Licences - Montant total des Avoirs (
Annulation de licence - Cas 1
Lorsqu'un club demande l'annulation d'une licence, soit cette licence n'a pas été Prélevée par la Fédération dans un Groupement, il n'y a pas d'émission d'avoir et le CODEP traite directement avec le club.
Annulation de licence - Cas 2
Si la licence annulée a été Prélevée dans un Groupement, l'annulation de la licence donne lieu à une validation de la part du service Vie Associative de la Fédération. A la validation de l'annulation, un Avoir est émis à l'attention du CODEP.
Lors du Prélèvement suivant, le montant de l'avoir est déduit de l'ensemble des licences du Groupement.
C'est ensuite au CODEP de reverser la somme au(x) clubs(s) concernés par des avoirs. L'avoir émis est donc juste un document comptable pour le CODEP puisque le reversement des sommes se fait par compensation.
Le club n'a pas d'avoir. C'est le CODEP qui est concerné. Ensuite il voit avec le club.
Où chercher les informations dans i-Réseau ?
Groupements
Reversement - Remboursement - Avoirs
Suivi des demandes d'annulation
